Soitec lance une émission d'ORNANES pour 500 millions d'euros

Soitec annonce le lancement d'une émission d'obligations à option de remboursement en numéraire et/ou en actions nouvelles et/ou existantes (ORNANES) à échéance septembre 2033 par voie d'un placement auprès d'investisseurs qualifiés exclusivement, conformément à l'article L. 411-2, 1o du Code monétaire et financier, pour un montant nominal de 500 millions d'euros.

Le groupe entend affecter le produit net aux besoins généraux, ce qui pourrait notamment inclure le refinancement de l'endettement existant et des investissements destinés à soutenir la croissance organique.

Les obligations seront émises avec une valeur nominale de 100.000 euros chacune et porteront intérêt à un taux annuel fixe compris entre 0,50% et 1%, à compter de la date d'émission, payable annuellement à terme échu le 25 septembre de chaque année (ou le jour ouvré suivant si cette date n'est pas un jour ouvré), et pour la première fois le 25 septembre 2027.

La prime de conversion/d'échange sera comprise entre 50 et 55% au-dessus du cours de référence de l'action, correspondant au prix d'acquisition d'une action dans le cadre du Placement Simultané d'Actions.

Les Obligations seront émises à un prix égal à 100% de leur Montant Principal le 25 septembre 2026, date prévue pour le règlement-livraison des Obligations. Le règlement-livraison du Placement Simultané d'Actions devrait intervenir le 22 septembre 2026.

A moins qu'elles n'aient été précédemment converties, échangées, ou rachetées et annulées conformément aux modalités des Obligations, les Obligations seront remboursées au pair le 25 septembre 2033 (ou le jour ouvré suivant si cette date n'est pas un jour ouvré).

Les porteurs d'Obligations pourront demander le remboursement anticipé de leurs Obligations au 5ème anniversaire de la Date d'Émission des Obligations, à leur Montant Principal majoré des intérêts courus.

Les porteurs d'Obligations bénéficieront d'un droit à l'attribution d'actions nouvelles et/ou existantes par conversion et/ou échange des Obligations, qu'ils pourront exercer à compter de la Date d'Émission (soit le 25 septembre 2026 inclus) jusqu'au 25 mars 2033 (inclus), uniquement dans certaines conditions décrites dans les modalités des Obligations (notamment, en cas d'exercice par la Société de sa faculté de remboursement anticipé des Obligations, en cas de défaut, en cas de radiation de la cote, en cas d'offre publique résultant d'un, ou pouvant résulter en un, changement de contrôle ou en cas d'événement de parité), et à tout moment à compter du 26 mars 2033 (inclus) et jusqu'au 30ème jour ouvré précédant la Date de Maturité (inclus), ou, le cas échéant, la date de remboursement anticipé concernée. Le ratio de conversion/d'échange initial correspondra au montant nominal d'une Obligation divisé par le prix de conversion/d'échange initial (soit le cours de référence de l'action augmenté de la prime de conversion/d'échange).

La structure d'ORNANE permettrait selon Soitec de limiter la dilution des actionnaires existants en cas de conversion, au gré de la Société.

En cas d'exercice de leur Droit à l'Attribution d'Actions, les porteurs d'Obligations recevront, au seul gré de la Société, soit un montant payable en numéraire, soit un montant payable en numéraire et en actions nouvelles et/ou existantes de la Société. La Société conservera la faculté de ne remettre que des actions nouvelles et/ou existantes. Le montant en numéraire que la Société pourrait décider de verser sera calculé en fonction de la moyenne des cours moyens pondérés de l'action pendant une période de 20 jours de bourse commençant 2 jours de bourse après la décision de la Société de remettre aux porteurs d'Obligations un montant en numéraire, dans les conditions décrites dans les modalités des Obligations.

Les actions nouvelles et/ou existantes qui seraient remises (le cas échéant) en cas d'exercice du Droit à l'Attribution d'Actions seront entièrement fongibles avec les actions existantes de la Société et porteront jouissance courante à compter de leur date de livraison.

Les Obligations pourront être remboursées avant la Date de Maturité au gré de la Société, sous réserve de certaines conditions. En particulier, les Obligations pourront faire l'objet d'un remboursement anticipé au pair majoré des intérêts courus, au gré de la Société, à compter du 16 octobre 2030 jusqu'à la Date de Maturité, si la moyenne arithmétique, calculée sur une période de 20 jours de bourse consécutifs choisis par la Société parmi 40 jours de bourse consécutifs qui précèdent la parution de l'avis de remboursement anticipé, des produits quotidiens du cours moyen pondéré par les volumes de l'action Soitec sur Euronext Paris et du ratio de conversion/échange en vigueur, excède 130% du Montant Principal des Obligations. Les porteurs d'Obligations conserveront la possibilité d'exercer leur Droit à l'Attribution d'Actions dans les conditions indiquées.

En cas de changement de contrôle de la Société ou d'une radiation des actions de la Société, les porteurs d'Obligations pourront demander le remboursement anticipé de leurs Obligations avant la Date de Maturité, à leur Montant Principal majoré des intérêts courus, conformément aux modalités des Obligations. Les porteurs d'Obligations conserveront la possibilité d'exercer leur Droit à l'Attribution d'Actions dans les conditions indiquées.

L'admission aux négociations des Obligations sur Euronext Access sera demandée et interviendra dans un délai de 30 jours calendaires à compter de la Date d'Émission.

Concomitamment à l'émission, pour faciliter la construction par certains souscripteurs des Obligations d'une couverture de leur exposition aux actions sous-jacentes à ces Obligations, certains membres du syndicat bancaire agissant en qualité de teneurs de livres associés de l'émission ont informé la Société qu'ils organisaient un placement simultané d'actions existantes de Soitec au nom de ces souscripteurs, à un prix de placement qui sera déterminé par la construction accélérée d'un livre d'ordres. Soitec ne recevra aucun produit au titre d'une quelconque cession d'actions réalisée dans le cadre du Placement Simultané d'Actions.

Soitec prévoit d'annoncer les modalités définitives des Obligations et le prix des actions vendues dans le cadre du Placement Simultané d'Actions demain matin, avant bourse.

Dans le contexte de l'émission, la Société consentira un engagement d'abstention pour une période débutant à compter de l'annonce des modalités définitives des Obligations et se terminant 90 jours calendaires après la Date d'Émission, sous réserve de certaines exceptions usuelles.